Conditions générales de vente
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1. Champ d’application
[Ventes conclues entre acheteurs et vendeurs sur BSC.]
2. Commandes
[Panier multi-vendeurs : un paiement, une commande par vendeur ; numéro de commande.]
3. Confirmation par le vendeur
[Le vendeur confirme sous 48 h ; à défaut, la commande est annulée et remboursée.]
4. Paiement
[Moyens de paiement ; pendant la bêta, paiement en mode test. Aucun frais de service pour l’acheteur.]
5. Livraison et retrait
[Livraison par le vendeur ou retrait ; frais affichés avant le paiement.]
6. Réception
[Confirmation de réception par l’acheteur ; clôture automatique.]
7. Problèmes et litiges
[Signalement d’un problème sous 7 jours après la réception ; traitement par BSC.]
8. Remboursements
[Conditions et délais de remboursement.]
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